Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTIFOLY
BASILE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93491508
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2003

Présentation de la marque PLASTIFOLY

Déposée le 2 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLASTIFOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASILE domicilié(e) 1, Rue Jean-François Hache, 38000 Grenoble - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 763 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASILE - France.

La marque PLASTIFOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTIFOLY est expirée depuis le 2 novembre 2003.

BASILE a également déposé les autres marques suivantes : A AREND AREND BASILE , LE BASILE , LA VIE EST UN JEU D'ENFANT , Basile , L'ESPRIT DE FAMILLE , CERTAINS NAISSENT REBELLES, D'AUTRES LE DEVIENNENT


BASILE S.A.R.L. - 1, Rue Jean-François Hache, 38000 Grenoble - France - SIREN 382763837


BASILE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Jeux - Jouets